OPTION A : Chargé des autorisations d'urbanisme

Liste des enseignements

• UE 6 : Autoristations d'urbanisme et droit de l'urbanisme

  5 crédits

  • 6.1 Documents d'urbanisme : élaboration et évolutions

  • 6.2 Urbansime réglementaire

    5 crédits

  • 6.3 Urbanisme opérationnel

  • 6.4 Territorialisation du poste de chargé d'urbanisme

  • 6.5 Lecture de plans

• UE 7 : Instructions des autorisations d'urbanisme

  5 crédits

  • 7.1 Renseignements, fiscalité, certificats d'urbanisme

  • 7.2 Champs d'application des autorisations d'urbanisme

  • 7.3 Analyse technique et instruction du dossier

  • 7.4 Rédaction et motivation de l'arrêté

• UE 8 : Autorisations d'urbanisme et autres réglementations

  4 crédits

  • 8.1 Autorisations et réglementation environnementale

  • 8.2 Autorisations et réglementation patrimoniale, ERP

  • 8.3 Autorisations et réglementation commerciale

  • 8.4 Autorisations d'urbanisme et droit privé

  • 8.5 Gestion du patrimoine foncier et domanialité

• UE 9 : Gestion et suivi des autorisations d'urbanisme

  4 crédits

  • 9.1 Evolution des autorisations d'urbanisme

    4 crédits

  • 9.2 Modifications et transfert

  • 9.3 Achèvement des travaux et fiscalité de l'urbanisme

  • 9.4 Rôle et réseaux de l'instructeur

• UE 10 : Professionnalisation

  12 crédits

  • Au choix : 1 parmi 2

    • 10.1 Alternance

      12 crédits

    • 10.1 Stage

      12 crédits

  • 10.2 Projet tutoré 2