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  • Niveau d'étude visé

    BAC +5 / master

  • ECTS

    120 ECTS crédits

  • Durée

    2 ans

  • Composante

    Faculté de droit, d'économie et de gestion

  • Langue(s) d'enseignement

    Français

Présentation

Le Master mention Droit privé a pour objectif de délivrer une formation de privatiste de haut niveau.

La mention se décline en un Master 1 de Droit privé, lequel peut déboucher sur l'un des quatre spécialités suivantes en Master 2 : Droit privé approfondi / Droit privé économique / Droit et pratique de la procédure / Responsabilité civile, risques, innovations.

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Objectifs

Le Master 1 Droit privé a quatre objectifs pédagogiques :

  • renforcer les connaissances des étudiants titulaires d’une licence dans les matières fondamentales du droit ;
  • créer de nouvelles compétences ;
  • approfondir la réflexion ;
  • assurer un enrichissement de la culture juridique par la découverte des autres systèmes juridiques et de l’ensemble du droit privé.

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Le Master 2 parcours Droit privé approfondi a pour finalité de former des juristes complets, maîtrisant les problématiques fondamentales du droit privé dont, notamment, le droit des contrats, le droit de la famille, le droit de la responsabilité, la procédure civile, droit international privé.
Au terme de cette formation, ils disposeront des outils et des ressources indispensables pour les professions juridiques qui recrutent de manière privilégiée les privatistes : avocats, notaires, magistrats, juristes.


Le Master 2 parcours Droit privé économique a pour objectif de permettre aux étudiants d’appréhender l’activité économique des entreprises afin de conseiller ces dernières en interne (juriste d’entreprise) ou en externe (cabinets d’avocats, cabinets de conseils, cabinets d’experts-comptables, etc.).
Il permet également d’intégrer les institutions intervenant dans les secteurs régulés (Autorité de la concurrence, DGCCRF, Autorité des marchés financiers, Tracfin …), les fédérations professionnelles ou encore les instances de défense des consommateurs.


Le Master 2 parcours Droit et pratique de la procédure est ouvert aux étudiants souhaitant approfondir leurs connaissances dans le domaine du droit processuel en général, et désirant acquérir des compétences approfondies en procédure, en contentieux, et en "Marl" (Modes alternatifs au règlement des litiges).
Outre l’approfondissement des connaissances, l’accent est tout particulièrement mis sur l’appréhension pratique et technique des méthodes de travail attendues des futurs praticiens.


Le Master 2 parcours Responsabilité civile, risques, Innovations a pour finalité d’offrir une formation juridique approfondie, centrée sur le Droit de la responsabilité, le Droit des risques et le Droit des assurances.
Matière phare et matricielle, le droit de la responsabilité se retrouve dans toutes les branches du droit. Plutôt que de décliner l'étude de différentes matières juridiques, ce Master 2 se propose d’envisager les différents droits par le prisme de la responsabilité.

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Organisation

Stages

Stage

Possible

Stage optionnel "découverte" d'une à deux semaines pendant les vacances d'automne ou de printemps.
Possibilité de stage plus long (1 à 2 mois) pendant les congés d'été.

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Programme

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  • UE 1 Enseignements obligatoires avec TD

    21 crédits
    • Choix TD : complétés avec CM respectifs (liste CM ci-dessous)

      • Au choix : 2 parmi 3

        • Procédure civile

        • Contrats spéciaux

        • Régimes matrimoniaux

    • CM : 2 CM avec TD respectifs, 1 CM seul

      • Procédure civile

        6 crédits
      • Contrats spéciaux

        6 crédits
      • Régimes matrimoniaux

        6 crédits
    • Au choix : 1 parmi 2

      • Espagnol

        3 crédits
      • Anglais

        3 crédits
  • UE 2 Enseignements obligatoires sans TD

    12 crédits
    • Droit international privé

      3 crédits
    • Droit de la consommation

      3 crédits
    • Méthodologies ressources électroniques

  • UE 3 Options

    3 crédits
    • Au choix : 1 parmi 2

      • Philosophie du Droit

        3 crédits
      • Droit de la concurrence

        3 crédits
  • UE 1 Enseignements obligtoires avec TD

    21 crédits
    • Choix TD : complétés avec CM respectifs (liste CM ci-dessous)

      • Au choix : 2 parmi 3

        • Procédure pénale

        • Sûretés

        • Successions

    • CM : 2 CM avec TD respectifs, 1 CM seul

      • Procédure pénale

        6 crédits
      • Sûretés

        6 crédits
      • Successions

        6 crédits
    • Au choix : 1 parmi 2

      • Espagnol

        3 crédits
      • Anglais

        3 crédits
  • UE 2 Enseignements obligatoires sans TD

    6 crédits
    • Contrats spéciaux

      2 crédits
    • Procédures civiles d'exécution

      2 crédits
    • Droit de la propriété intellectuelle

      2 crédits
  • UE 3 Options

    3 crédits
    • Au choix : 1 parmi 3

      • Droit du commerce international

        3 crédits
      • Droit des assurances

        3 crédits
      • Histoire du Droit

        3 crédits

M2 | Parcours Droit privé approfondi

Le Master 2 parcours Droit privé approfondi est un parcours du Master 1 Droit privé.
Son objectif est de permettre aux étudiants d’appréhender le droit privé, déjà rencontré dans leur cursus, mais en l’approfondissant au travers de problématiques particulières.

Voir la page complète de ce parcours

  • UE 1 | Approndir les savoirs

    10 crédits
    • Droit approfondi des contrats

      5 crédits
    • Faits générateurs

      5 crédits
  • UE 2 | Maitriser les savoirs spécifiques

    12 crédits
    • Droit des sûretés

      3 crédits
    • Droit des régimes matrimoniaux

      3 crédits
    • Procédure civile approfondie

      3 crédits
    • Droit des affaires

      3 crédits
  • UE 3 | Approfondir la culture juridique

    4 crédits
    • Théorie générale du droit

      2 crédits
    • Histoire du droit

      2 crédits
  • UE 4 | Construire son projet professionnel

    4 crédits
    • Rédaction CV, lettre de motivation

      1 crédits
    • Ressources documentaires

      1 crédits
    • Méthodologie du mémoire

      1 crédits
    • Rencontres métiers

      1 crédits
  • UE 5 | Approfondir les savoirs fondamentaux

    10 crédits
    • Droit de la famille et des personnes

      5 crédits
    • Droit des biens

      5 crédits
  • UE 6 | Maîtriser les savoirs spécifiques

    9 crédits
    • Droit des successions

      3 crédits
    • Contrats civils et commerciaux

      3 crédits
    • Droit pénal

      3 crédits
  • UE 7 | Maîtriser les situations internationales

    6 crédits
    • Droit international privé

      3 crédits
    • Anglais juridique

      3 crédits
  • UE 8 | Construire son projet professionnel (parcours professionnel ou recherche)

    15 crédits
    • Au choix : 1 parmi 2

      • Option professionnel : Stage 3 à 6 mois

        5 crédits
      • Option recherche : Mémoire

        5 crédits

M2 | Parcours Droit et pratique des procédures

ANNONCE :
Une séance de présentation du Master 2 Droit et pratique des procédures aura lieu via l'application Teams le mardi 12 avril 2022 à partir de 19h.
Accès direct à cette séance
ici

Le Master 2 parcours Droit et pratique des procédures accueille des étudiants se destinant principalement à l’exercice des professions judiciaires (avocats, magistrats, commissaires de justice, greffiers, clercs au sein d’une étude de commissaire de justice, médiateurs, métiers de la police ou de la gendarmerie, etc.), mais également à des étudiants souhaitant devenir juriste en entreprise. Afin de les préparer au mieux à l’exercice de ces professions, l’objectif de ce diplôme est de leur faire acquérir des connaissances approfondies en procédure.

Les étudiants du M2 sont réunis en association, au sein de laquelle ils mettent en œuvre différentes activités (veille juridique en procédure, podcasts sur l’actualité judiciaire, etc.).
Vous pouvez les retrouver sur les réseaux sociaux :

Blog M2 DPP

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  • UE 1 | Approfondissement des procédures

    20 crédits
    • Procédure civile approfondie

      4 crédits
    • Procédure civile spéciale I

      1 crédits
    • Procédure pénale I

      5 crédits
    • Procédures civiles d'exécution I

      5 crédits
    • Procédure administrative approfondie

      4 crédits
    • Procédures administratives spéciales

      1 crédits
  • UE 2 | Maîtrise des modes alternatifs de règlement des conflits

    4 crédits
    • Arbitrage

      2 crédits
    • Modes amiables de réglement des différends (MARD)

      2 crédits
  • UE 3 | Savoir faire procédural

    5 crédits
    • Administration judiciaire de la preuve

      2 crédits
    • Gestion de cabinet

      1 crédits
    • Simulation d'un procès devant la CEDH

      3 crédits
  • UE 4 | Construire son projet professionnel

    4 crédits
    • Rédaction CV, lettre de motivation

      1 crédits
    • Ressources documentaires

      1 crédits
    • Rencontres métiers

      1 crédits
    • Colloque

  • UE 5 | Approfondissement des procédures

    12 crédits
    • Pratique de la procédure civile

      2 crédits
    • Procédure civile spéciale II

      1 crédits
    • Procédure pénale II

      3 crédits
    • Procédures civiles d'exécution II

      3 crédits
    • Procédures fiscales

      2 crédits
  • UE 6 | Maîtrise du contentieux international et européen

    5 crédits
    • Contentieux international

      2 crédits
    • Contentieux européen des droits de l'Homme

      2 crédits
    • Au choix : 1 parmi 2

      • Anglais juridique

        1 crédits
      • Espagnol juridique

        1 crédits
    • Facultatif

      • Certification TOEIC

  • UE 7 | Savoir faire procédural

    3 crédits
    • Rédaction de conclusions

      2 crédits
    • Simulation de procès pénal

      1 crédits
  • UE 8 | Construire son projet professionnel

    10 crédits
    • Au choix : 1 parmi 2

      • UE 8 | Option professionnel

        10 crédits
        • Stage - note entreprise

          1 crédits
        • Mémoire de stage et soutenance - UA

          5 crédits
        • Méthodologie du mémoire de stage

      • UE 8 | Option recherche

        10 crédits
        • Mémoire de recherche + Soutenance

          10 crédits
        • Méthologie du mémoire de recherche

M2 | Parcours Droit privé économique

Le Master 2 parcours Droit privé économique a pour objectif de permettre aux étudiants d’appréhender l’activité économique des entreprises afin de conseiller ces dernières en interne (juriste d’entreprise) ou en externe (cabinets d’avocats, cabinets de conseils, cabinets d’experts-comptables, etc.).

Il permet également d’intégrer les institutions intervenant dans les secteurs régulés (Autorité de la concurrence, DGCCRF, Autorité des marchés financiers, Tracfin …), les fédérations professionnelles ou encore les instances de défense des consommateurs.

Combinant les atouts d’une formation en droit des contrats et en droit des affaires, il vise à :

  • former des spécialistes sur les questions relevant du droit privé économique (droit des contrats, de la consommation, de la concurrence et de la distribution, des nouvelles technologies, ou droit des transports…)
  • faciliter l’insertion professionnelle grâce aux partenariats noués avec les professionnels et la réalisation d’un stage de 3 à 6 mois en entreprise ou au sein d’une institution
  • préparer aux examens et concours des professions judiciaires et parajudiciaires
  • préparer aux métiers de l’enseignement supérieur et de la recherche (doctorat...)

Voir la page complète de ce parcours

  • UE 1 Approfondir les savoirs fondamentaux

    12 crédits
    • Droit approfondi des contrats

      4 crédits
    • Contrats de consommation

      4 crédits
    • Droit approfondi de la distribution

      4 crédits
  • UE 2 Maîtriser les savoirs spécifiques

    6 crédits
    • Droit fiscal des affaires

      3 crédits
    • Modes amiables de réglement des différends (MARD)

      3 crédits
  • UE 3 Acquérir des compétences pratiques

    6 crédits
    • Comptabilité d'entreprise

      3 crédits
    • Technique contractuelle

      3 crédits
  • UE 4 Construire son projet professionnel

    6 crédits
    • Anglais des affaires

      3 crédits
    • Aide à la rédaction CV et lettre de motivation

      1 crédits
    • Méthodologie et aide à la rédaction du mémoire ou du rapport de stage

      1 crédits
    • Rencontres métiers

      1 crédits
  • UE 5 Approfondir les savoirs fondamentaux

    9 crédits
    • Droit approfondi de la concurrence

      3 crédits
    • Contrats du commerce électronique

      3 crédits
    • Droit des activités numériques

      3 crédits
  • UE 6 Maîtriser les savoirs spécifiques

    6 crédits
    • Droit bancaire et financier

      3 crédits
    • Droit des transports

      3 crédits
  • UE 7 Construire son projet professionnel

    5 crédits
    • Anglais des affaires

      2 crédits
    • Gestion de projet

      3 crédits
  • UE 8 Choix Stage professionnel ou Mémoire de recherche

    10 crédits
    • Au choix : 1 parmi 2

      • Option Professionnel : Stage 3 à 6 mois

        10 crédits
      • Option Recherche : Mémoire

        10 crédits

M2 | Parcours Responsabilité civile - risques - innovation

Le Master 2 parcours Responsabilité civile, Risques, Innovations (RCRI) a pour finalité d’offrir une formation juridique approfondie, centrée sur le Droit de la responsabilité, le Droit des risques et le Droit des assurances. Matière phare et matricielle, le droit de la responsabilité se retrouve dans toutes les branches du droit.

Plutôt que de décliner plusieurs matières, ce Master II propose, de manière originale, d’envisager les différents droits par le prisme de la responsabilité, offrant ainsi aux étudiants une approche dynamique et panoramique de multiples contentieux. L’accent sera mis notamment sur les contentieux modernes et émergents qui sont la rançon de l’innovation technologique et des progrès du monde contemporain.

Cette formation se veut professionnalisante mais laisse la possibilité aux étudiants de choisir de poursuivre leur cursus universitaire dans le cadre d’une thèse.

Voir la page complète de ce parcours

  • UE 1 Histoire de la responsabilité

    2 crédits
    • Histoire de la responsabilité et de l'assurance

      2 crédits
  • UE 2 Conditions de la responsabilité

    8 crédits
    • Faits générateurs

      4 crédits
    • Lien de causalité

      4 crédits
  • UE 3 Effets de la responsabilité

    10 crédits
    • Droit commun de la réparation

      4 crédits
    • Réparation du dommage corporel

      3 crédits
    • Réparation du dommage économique

      3 crédits
  • UE 4 Mise en œuvre : contentieux de la responsabilité

    5 crédits
    • Articulation des actions civile et pénale

      1 crédits
    • Modes amiables de réglement des différends (MARD)

      2 crédits
    • Actions de groupe

      1 crédits
    • Droit international privé

      1 crédits
  • UE 5 Assurance et Risque

    5 crédits
    • Assurance de responsabilité civile

      3 crédits
    • Anglais

      2 crédits
  • UE 6 Droits spéciaux de la responsabilité

    12 crédits
    • Responsabilité environnementale (droit public)

      2 crédits
    • Responsabilité environnementale (droit privé)

      2 crédits
    • Responsabilité administrative

      3 crédits
    • 2 Workshops : Responsabilité, nouvelles technologies, Risques émergents

    • Responsabilité internationale

      2 crédits
    • Responsabilité bancaire

      1 crédits
    • Responsabilité du fait des produits défectueux

      2 crédits
  • UE 7 Régimes spéciaux d’indemnisation

    6 crédits
    • Réparation des accidents de la circulation

      2 crédits
    • Responsabilité du fait des accidents (médicaux, du travail)

      2 crédits
    • Indemnisation des victimes d’infractions ou d’actes de terrorisme

      2 crédits
  • UE 8 Construire son projet professionnel

    12 crédits
    • Aide à la rédaction CV et lettre de motivation

    • Anglais

      2 crédits
    • Méthodologie et aide à la rédaction du mémoire ou rapport de stage

    • Rencontres métiers

  • UE 9 : Choix Stage professionnel ou Mémoire de recherche

    10 crédits
    • Au choix : 1 parmi 2

      • Option Professionnel : Stage 3 à 6 mois

        10 crédits
      • Option Recherche : Mémoire

        10 crédits

Admission

Conditions d'accès

En Master 1

IMPORTANT : l'entrée en M1 Droit à l'UA est sélective depuis la rentrée 2020.

1) Ce M1 n'est pas ouvert aux étudiants internationaux résidant à l'étranger (pays CEF et non CEF), ni aux étudiants étrangers résidant en France et seulement titulaires de diplômes étrangers.

2) Étudiants titulaires d'une L3 Droit ; étudiants titulaires d'un diplôme français de niveau Bac+3 du type Licence Pro, LEA, Bachelor, Écoles ou Instituts privés (demande de Validation d'Etudes à remplir dans le dossier eCandidat) ; cadres ayant validé une expérience professionnelle (consulter d'abord la Direction de la Formation Continue de l'UA) :
Candidatez via la plateforme eCandidat (accès du 21 avril au 13 mai 2022)

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Droits de scolarité

S'inscrire

Capacité d'accueil

70 étudiants en M1 Droit privé

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Et après

Poursuites d'études

Le Master 1 mention Droit privé peut se prolonger par :

  • une année de Master 2 dans l'une des quatre spécialités suivantes : Droit privé approfondi / Droit privé économique / Droit et pratique de la procédure / Responsabilité civile, risques, innovations.

  • ou des études dans une école professionnelle : École nationale de la magistrature, Centre régional de formation à la profession d’avocat, École nationale de procédure...
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Insertion professionnelle

Taux d'insertion professionnelle à 6 mois après le M2 : 100 %

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